Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits et prestations réalisées sur le site www.juliettebrieau.com, édité par JULIETTE BRIEAU SAS.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le site est édité par :
JULIETTE BRIEAU SAS
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
Siège social : 1 Centre Commercial de la Tour, 93120 La Courneuve, France
SIREN : 914 614 243
RCS : Bobigny
TVA intracommunautaire : FR55 914 614 243
E-mail : bonjour@juliettebrieau.com
Ci-après désignée « le Vendeur ».
Le site propose notamment des couverts vintage gravés, des créations en céramique, des créations textiles, des articles de papeterie, des produits personnalisés ainsi que différentes créations artisanales.
Chaque création est préparée avec soin à l’atelier.
Les couverts sont des pièces vintage chinées une à une. Ils sont donc tous différents et peuvent présenter des variations de forme, de motifs, de patine ainsi que de légères traces du temps et d’usage liées à leur histoire.
Ces particularités, lorsqu’elles correspondent à la description du produit et sont compatibles avec son caractère ancien, ne constituent pas un défaut.
Les photographies et descriptions des produits sont réalisées avec le plus grand soin. Toutefois, les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans et, compte tenu du caractère artisanal ou vintage de certaines créations, le produit reçu peut présenter de légères différences avec celui photographié.
Chaque gravure étant réalisée à la main, lettre après lettre, de petites variations peuvent également apparaître d’une pièce à l’autre et font partie du caractère artisanal de la création.
Les produits personnalisés sont réalisés selon les indications communiquées par le client lors de sa commande.
Il appartient au client de vérifier attentivement le texte demandé, notamment son orthographe, sa ponctuation, les majuscules, les dates, prénoms et toute autre information transmise avant de valider sa commande.
Une fois la fabrication commencée, aucune modification ne pourra être garantie.
En raison du caractère vintage des couverts, le modèle exact, la forme ou les motifs du manche peuvent varier. Sauf indication contraire sur la fiche produit, les photographies sont présentées à titre d’exemple et le client ne choisit pas le couvert exact qui lui sera envoyé.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Certains produits sont fabriqués ou personnalisés à la commande.
Dans le cas exceptionnel où un article ne pourrait finalement pas être fourni après validation de la commande, le client en sera informé dans les meilleurs délais. Il pourra alors bénéficier du remboursement des sommes versées pour le produit concerné.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison applicables sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.
JULIETTE BRIEAU SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé reste néanmoins celui affiché au moment de la validation de la commande par le client.
Avant la validation définitive de sa commande, le client peut vérifier le détail de celle-ci, son prix total et corriger d’éventuelles erreurs.
La commande devient définitive après validation de la commande et confirmation du paiement.
Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est adressé au client à l’adresse indiquée lors de son achat.
JULIETTE BRIEAU SAS se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de fraude ou tentative de fraude, d’incident de paiement ou de litige antérieur concernant le paiement d’une commande.
Le règlement s’effectue au moment de la commande au moyen des solutions de paiement proposées sur le site.
Les paiements sont traités par des prestataires de paiement sécurisés.
JULIETTE BRIEAU SAS n’a pas accès aux données bancaires complètes du client.
La commande ne sera préparée qu’après confirmation du paiement.
Certains produits sont disponibles en stock tandis que d’autres sont fabriqués ou personnalisés à la commande.
Le délai applicable est indiqué sur la fiche du produit au moment de la commande.
Le délai de livraison annoncé au client tient compte du temps nécessaire à la préparation ou à la fabrication du produit ainsi que de son acheminement.
Pour une commande comportant plusieurs articles présentant des délais de fabrication différents, l’ensemble de la commande peut être expédié lorsque tous les produits sont prêts, sauf indication contraire.
Les produits sont livrés selon les modes de livraison proposés lors de la commande, notamment selon la destination et la nature des produits.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le client doit vérifier l’exactitude de son adresse de livraison avant de valider sa commande.
En cas d’erreur dans l’adresse communiquée par le client entraînant le retour du colis, les frais nécessaires à une nouvelle expédition pourront être facturés au client.
JULIETTE BRIEAU SAS reste responsable de la bonne exécution de la commande jusqu’à la remise du produit au client, sous réserve des dispositions légales applicables.
En cas de colis manifestement endommagé, perdu ou présentant une anomalie de livraison, le client est invité à contacter JULIETTE BRIEAU SAS dès que possible à bonjour@juliettebrieau.com afin qu’une solution puisse être recherchée.
Lorsqu’un colis est mis à disposition dans un point de retrait, il appartient au client de le récupérer dans le délai indiqué par le transporteur.
Si le colis est retourné à JULIETTE BRIEAU SAS parce qu’il n’a pas été récupéré dans le délai imparti ou en raison d’une adresse erronée fournie par le client, celui-ci sera contacté.
Si le client souhaite une nouvelle expédition, les frais correspondant à ce nouvel envoi pourront rester à sa charge, y compris lorsque la livraison initiale avait été offerte.
Le nouvel envoi sera effectué après règlement des frais de réexpédition applicables.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation concernant les produits pour lesquels ce droit est applicable, sans avoir à motiver sa décision.
Le client doit informer JULIETTE BRIEAU SAS de sa décision de se rétracter par une déclaration claire adressée à :
bonjour@juliettebrieau.com
Il peut également utiliser le formulaire type de rétractation figurant à la fin des présentes CGV.
Après avoir communiqué sa décision, le client doit retourner le produit conformément aux délais prévus par la réglementation.
Les frais directs de retour sont à la charge du client.
Le produit doit être retourné correctement protégé et dans un état permettant sa remise en vente. Le client peut être tenu responsable d’une dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.
En cas de rétractation valable, JULIETTE BRIEAU SAS rembourse les sommes dues conformément aux dispositions légales, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen.
Le remboursement peut être différé jusqu’à récupération du bien ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les couverts gravés et, plus généralement, les créations réalisées spécialement selon les indications du client ne peuvent donc être ni repris ni remboursés au titre du droit de rétractation.
Cette exclusion ne prive évidemment pas le client de ses droits en cas de produit défectueux, non conforme à la commande ou relevant des garanties légales.
Les produits de papeterie et les éditions Snail Mail sont soumis aux conditions indiquées sur leur fiche produit.
Lorsqu’un produit n’est pas personnalisé et qu’aucune exception légale au droit de rétractation ne s’applique, le client bénéficie du droit de rétractation prévu aux présentes CGV.
Les modalités et délais d’expédition propres à chaque édition peuvent être précisés sur la fiche produit au moment de la commande.
Les ateliers proposés sur le site constituent des activités de loisirs organisées à une date ou pendant une période déterminée.
La réservation est valable pour la date et l’horaire sélectionnés lors de la commande.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation applicables aux activités de loisirs devant être fournies à une date ou à une période déterminée, les réservations d’ateliers ne bénéficient pas du droit de rétractation de 14 jours.
En cas d’empêchement, le client est invité à contacter JULIETTE BRIEAU SAS le plus rapidement possible à bonjour@juliettebrieau.com.
Toute demande d’annulation ou de report effectuée plus de 48 heures avant l’atelier pourra faire l’objet d’un report selon les disponibilités proposées par JULIETTE BRIEAU SAS.
En cas d’annulation moins de 48 heures avant la date prévue ou d’absence le jour de l’atelier, la réservation est due et ne pourra pas être remboursée.
Si JULIETTE BRIEAU SAS devait exceptionnellement annuler un atelier, le client se verrait proposer une nouvelle date ou le remboursement intégral de sa réservation.
Les produits vendus par JULIETTE BRIEAU SAS bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation ainsi que de la garantie contre les vices cachés prévue par le Code civil.
La garantie légale de conformité permet au consommateur d’obtenir la mise en conformité du bien lorsque celui-ci ne correspond pas au contrat, dans les conditions et délais prévus par la loi.
Selon les circonstances et les conditions légales applicables, la mise en conformité peut notamment prendre la forme d’une réparation ou d’un remplacement. Lorsque ces solutions sont impossibles ou dans les autres situations prévues par la loi, une réduction du prix ou la résolution du contrat peut être demandée.
La garantie contre les vices cachés s’applique lorsqu’un défaut caché existant lors de l’achat rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou en diminue tellement l’usage que le client ne l’aurait pas acheté, ou en aurait donné un prix inférieur, s’il en avait eu connaissance.
Pour toute demande concernant une garantie légale, le client peut contacter :
bonjour@juliettebrieau.com
Le caractère vintage d’un produit, ainsi que les particularités et traces du temps clairement décrites au client avant l’achat, doivent être distingués d’un défaut de conformité ou d’un vice caché.
Les éventuelles recommandations d’utilisation et d’entretien indiquées sur les fiches produits doivent être respectées afin de préserver les créations.
JULIETTE BRIEAU SAS ne pourra être tenue responsable d’une détérioration résultant d’une utilisation anormale, d’un accident, d’un défaut d’entretien ou du non-respect des recommandations communiquées au client.
JULIETTE BRIEAU SAS est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat dans les conditions prévues par la législation applicable.
Sa responsabilité ne pourra toutefois être engagée lorsque l’inexécution ou la mauvaise exécution résulte du fait du client, d’un événement de force majeure ou dans les autres cas prévus par la loi.
L’ensemble du contenu du site, notamment les photographies, textes, illustrations, créations graphiques, dessins, logos et éléments de l’identité visuelle, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de JULIETTE BRIEAU SAS, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes et de l’utilisation du site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Pour toute question concernant ses données personnelles, le client peut écrire à :
bonjour@juliettebrieau.com
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut de résolution amiable ou par voie de médiation, le consommateur peut saisir la juridiction compétente dans les conditions prévues par la législation applicable.
Avant de passer commande, le client est invité à prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente.
La validation de la commande implique leur acceptation.
Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de sa validation.
À utiliser uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation pour un produit éligible. Les produits personnalisés et les prestations exclues par la loi ne sont pas concernés.
À l’attention de :
JULIETTE BRIEAU SAS
1 Centre Commercial de la Tour
93120 La Courneuve
France
E-mail : bonjour@juliettebrieau.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant :
Produit(s) concerné(s) : ……………………………………………………..
Numéro de commande : ……………………………………………………..
Commandé le : ……………………………………………………..
Reçu le : ……………………………………………………..
Nom du consommateur : ……………………………………………………..
Adresse du consommateur : ……………………………………………………..
Date : ……………………………………………………..
Signature du consommateur (uniquement en cas d’envoi du formulaire sur papier) :
……………………………………………………..
❤️ Une petite note :
Chaque création qui quitte mon atelier a été choisie, préparée, fabriquée ou gravée avec beaucoup d’attention.
Les petites traces du temps sur un couvert vintage, les légères variations d’une gravure réalisée à la main ou les petites différences d’une céramique artisanale font partie de ce qui rend chaque pièce unique.
Merci de faire vivre l’artisanat, les objets qui ont déjà une histoire et ceux que l’on garde longtemps.
dans mon atelier en région parisienne
à partir de 80€
par carte bancaire ou via PayPal
Depuis toujours, je bricole, je crée, je dessine, j’imagine..
Maintenant, je chine et je grave aussi.
Dans mon atelier, je redonne vie à des objets anciens.
Je prends le temps.
Le temps de remettre du sens, de la vie, de l’amour dans les choses que l’on possède.
Le temps de chercher, de façonner, d’imaginer le cadeau parfait.
Le temps d’imaginer les sourires, les rires et les émotions qui accompagneront vos cadeaux.
Le temps de créer, de penser aux moindres petits détails. À ceux qui font la différence.
Vos cuillères, vos céramiques, vos objets personnalisés arrivent joliment emballés, prêts à être offerts ou conservés comme un trésor.
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Cuillères personnalisées vintage et gravées à la main. Artisanat français. Cadeaux uniques et originaux pour toutes les occasions.
